Autorisation d'utilisation du site web
www.quebecenforme.org
L'organisme à but non lucratif Québec en Forme,
en tant que propriétaire et exploitant du site web situé à
l'adresse www.quebecenforme.org (le « site »), vous autorise à
utiliser ce site à condition d'accepter la présente convention
d'utilisation, à laquelle des changements peuvent être apportés à
tout moment par Québec en Forme et entrer en
vigueur automatiquement.
Acceptation de la convention d'utilisation
Vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente
convention ou avoir une possibilité raisonnable d'en prendre
connaissance et que la convention renferme tous les éléments
essentiels pour sa conclusion entre vous et Québec en
Forme.
Vous reconnaissez que toute utilisation du site ou toute
utilisation de renseignements obtenus sur le site est une
manifestation de votre acceptation d'être lié par la
convention.
Québec en Forme reconnait vous être lié par la
convention lorsque vous l'avez acceptée.
Avis d'exclusion de responsabilité
Les points de vue, commentaires et autres contenus publiés ou
diffusés sur le site quebecenforme.org ont pour seul objectif de
procurer de l'information à ses visiteurs. Bien que Québec
en Forme exerce diligence et prudence dans le choix de ces
contenus, Québec en Forme ne peut en garantir
l'exactitude, ni celle des points de vue, commentaires et autres
contenus externes auxquels ce site renvoie.
Le site de Québec en Forme contient des liens
externes qui sont fournis aux utilisateurs uniquement pour des
raisons de commodité. Québec en Forme ne peut pas être tenu
responsable des renseignements associés à ces liens, pas plus qu'il
ne cautionne ces sites ou leur contenu.
Ni Québec en Forme ni ses employés, dirigeants
et administrateurs n'assument quelque responsabilité que ce soit
quant aux conséquences que pourraient avoir l'utilisation de
l'information fournie sur le site.
Droits d'auteur
Vous reconnaissez que le contenu du site est protégé par le
droit d'auteur.
Québec en Forme vous autorise à reproduire et à
communiquer des extraits des textes publiés sur le site dont Québec
en Forme détient le droit d'auteur, et ce, uniquement à des fins
purement informatives et non commerciales et dans la mesure où vous
identifiez le site comme la source de ces extraits et où la
reproduction ou la communication des extraits n'est pas effectuée
au moyen d'un autre site web.
Vous n'êtes pas autorisé à reproduire ni à communiquer, en tout
ou en partie, du contenu graphique ou multimédia publié sur le
site, y compris les photographies, les illustrations et les images
ainsi que les vidéos et les extraits audio.
Toute autre utilisation du contenu protégé par droit d'auteur de
ce site nécessite le consentement préalable écrit et explicite de
Québec en Forme et, le cas échéant, de tout autre
titulaire de droit d'auteur pour le contenu visé.
Marques de commerce
Québec en Forme et son logo
correspondant sont des marques de commerce de l'organisme à but non
lucratif Québec en Forme et tout emploi de l'une
ou l'autre de ces marques ou toute utilisation ou allusion à des
fins publicitaires sont interdites sous peine de poursuites.
En cas de doute,
communiquez avec nous.
Politique de protection des renseignements personnels
Québec en Forme se conforme aux exigences
applicables en matière de protection des renseignements personnels,
y compris celles prévues dans la Loi sur la protection des
renseignements personnels et les documents électroniques et
dans la Loi sur la protection des renseignements personnels
dans le secteur privé.
Les pratiques de Québec en Forme sont conformes
à la norme nationale du Canada prévue au Code type sur la
protection des renseignements personnels, CAN/CSA-Q830-96.
Québec en Forme n'enregistre aucune donnée qui
permettrait de vous reconnaitre lorsque vous naviguez sur ce site.
Toutefois, Québec en Forme utilise des fichiers de
témoins (cookies files) pour trois fonctions :
- gérer et faciliter l'accès aux services réservés aux
membres;
- comptabiliser le nombre de visiteurs différents au cours d'une
période donnée (jour, semaine, mois, année);
- analyser les processus de navigation sur le site afin d'en
améliorer l'ergonomie et d'en faciliter l'usage.
Aucune utilisation commerciale n'est faite des données
recueillies par Québec en Forme.
Québec en Forme se réserve le droit de modifier
ses politiques de confidentialité, notamment pour les adapter à
tout changement législatif ou technologique.
Pour nous joindre
Pour toute question, commentaire ou demande de précision sur
cette politique, veuillez communiquer avec nous
par courriel.
Trois-Rivières, le 6 juin 2011.